Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYLINE
FABRILAND (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97683874
Date de dépôt :
19/06/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2007

Présentation de la marque BABYLINE

Déposée le 19 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) FABRILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRILAND domicilié(e) 21 rue du Parc, 68700 CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 223 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque BABYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYLINE est expirée depuis le 19 juin 2007.

FABRILAND a également déposé les autres marques suivantes : MAXI MOME


FABRILAND (Société Anonyme) - 21 rue du Parc, 68700 CERNAY - France - SIREN 399223411


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Baignoires, baignoires en matières plastiques, chauffe-biberons électriques, appareils stérilisateurs pour biberons ; lampes de chevet. Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires à savoir: capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots. Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie à savoir: matelas, oreillers et coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets. Accessoires de toilette à savoir: brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosse à dents, flacons, cuvettes, boîtes à coton, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes, non en métaux précieux, goupillons. Tissus à usage textile, couvertures de lit, draps, taies d'oreiller, services de toilette, serviettes de table, nappes, revêtements muraux en matières textiles. Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris bottes, souliers, pantoufles, couches-culottes en matières textiles, ceintures, bretelles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.